Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part, par la société KAMAKLE, au capital social de 5 000 € dont le siège social est situé à Foissiat (01), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 524 747 490 00018 ci-après dénommée “KAMAKLE”, gérant le site www.kamakle.fr et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet www.kamakle.fr, dénommée ci-après “l’acheteur”.

Objet

Les présentes conditions générales de vente exposent les droits et les obligations de la société de production KAMAKLE et de son client.
Toute vente implique donc l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions générales de vente.
En cas de difficulté ou de réclamation, l’acheteur pourra m’écrire à l’adresse postale suivante :

Philippe PREVOST
3821 route de Lescheroux
01340 FOISSIAT
Il pourra également composer le numéro suivant : 06 68 23 62 91.

Produits et disponibilité

Les produits de notre offre sont conformes à la réglementation et aux normes en vigueur en France à la date de leur livraison.
Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site kamakle.fr de la société KAMAKLE, dans la limite des stocks disponibles. KAMAKLE se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment de produits. Chaque produit est présenté sur le site internet sous forme d’un descriptif reprenant ses principales caractéristiques. Les photographies sont les plus fidèles possibles mais n’ont toutefois qu’une valeur indicative et n’engagent en rien KAMAKLE.
De même, pour les produits à la découpe, leur poids peut varier dans une fourchette de +/- 5 % par rapport au poids indiqué sur le descriptif du produit. Cette écart de poids de +/- 5% ne donne lieu à aucune modification du prix indiqué.
En conséquence, notre responsabilité ne saurait être recherchée ni engagée en cas d’erreurs, imprécisions ou omissions relativement aux informations de notre offre mises en ligne sur ce site.
En cas d’indisponibilité de la marchandise commandée sur plusieurs mois, j’en informerai l’acheteur et je m’engage à livrer à ce dernier, une marchandise équivalente en qualité et prix, ou à le rembourser dans un délai de 30 jours.

Ventes et Services aux particuliers

La société KAMAKLE réserve exclusivement ses produits et services à une clientèle de consommateurs et/ou de non-professionnels au sens du code de la consommation. Tout client s’engage donc à agir en cette qualité. La société KAMAKLE se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande et/ou abonnement émanant d’un client s’avérant être un revendeur professionnel.

Prix

Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la passation de la commande par l’acheteur sur le site. Ils sont libellés en euros et calculés toutes taxes comprises.

Modalités de paiement

Le règlement s’effectue lors de la passation de la commande ou sous forme d’un abonnement avec paiement mensuel.

Abonnement

«  Abonnement »  désigne le contrat auquel souscrit le Client auprès de la société KAMAKLE afin de lui permettre de recevoir chaque mois des Produits dans les conditions et modalités définies aux présentes CG et de bénéficier de certains Services.

La société KAMAKLE propose une un abonnement mensuel d’une durée d’un (1) mois, renouvelable automatiquement pour une durée identique afin de bénéficier des produits et services décrits sur le site et dont la liste varie en fonction des formules d’abonnement telles que présentées sur le site et choisie par le client

1 – Durée des Abonnements

Comme indiqué, la société KAMAKLE propose la souscription d’un Abonnement annuel lors de sa souscription.

Tout abonnement est conclu pour sa durée annuelle (mais payé mensuellement) et le descriptif de l’abonnement (cadeau inclus) s’entendent pour une année complète d’abonnement.

2 – Renouvellement automatique de l’abonnement

Le client est informé qu’à son échéance, l’abonnement annuel sera automatiquement reconduit pour une durée identique d’un an, sauf résiliation par le client au plus tard vingt-quatre (24) heures avant l’expiration de l’échéance de l’abonnement annuel en cours.

3 – Résiliation de l’Abonnement

Le client peut mettre fin à son abonnement annuel à l’issue d’une période minimale d’un (1) mois. Le client souhaitant mettre fin à son abonnement doit en avertir la société KAMAKLE avant le dernier jour du mois en cours, en envoyant un e-mail à l’adresse suivante : pprevost@kamakle.fr ou en utilisant les fonctionnalités prévues à cet effet sur le site.

L’abonnement mensuel prendra alors fin au dernier jour du mois en cours.

En l’absence de résiliation de son abonnement, le client est informé qu’un prélèvement aura lieu le mois prochain via un email envoyé à chaque expédition de leur commande mensuelle.

4 – Modification de l’Abonnement annuel

Le Client peut à tout moment modifier son abonnement mensuel pour choisir de profiter d’une autre formule d’abonnement proposée par la société KAMAKLE, parmi les formules existantes ou celles qui pourront le cas échéant être développées par la société KAMAKLE à l’avenir.

Toutefois, pour que ces modifications soient prises en compte à compter du mois suivant, le client devra impérativement avoir enregistré la modification de son abonnement annuel auprès de la société KAMAKLE (en envoyant un e-mail à l’adresse suivante pprevost@kamakle.fr ou en utilisant les fonctionnalités prévues à cet effet sur le site.

5 – Lors de la souscription d’un abonnement, il appartient au alient de vérifier que l’abonnement est conforme à ses choix (données Personnelles, mode de livraison, options éventuelles, formule ou catégorie d’abonnement, lieu de livraison et/ou de facturation des produits, etc.).

6 – En cas de résiliation par le client d’un abonnement avant la fin de l’année d’utilisation, les éventuels cadeaux ou produits listés ne pourront pas être réclamés par le client.

7 – La société KAMAKLE se réserve par ailleurs expressément le droit d’étudier au cas par cas et d’accepter ou de refuser toute souscription à un abonnement pour laquelle les livraisons doivent avoir lieu hors de France, notamment au regard des règles et conditions particulières applicables dans le pays concerné, ce que le client reconnaît et accepte expressément. En cas de refus de souscription à un abonnement dans ce cadre, la société KAMAKLE en informera le client dans les plus brefs délais et, le cas échéant, le remboursera du prix déjà payé et prélevé.

8 – Suspension temporaire de l’Abonnement à durée Déterminée à l’initiative du Client

Le Client, ayant souscrit un Abonnement à durée Déterminée, peut décider de suspendre l’exécution de son Abonnement pour une durée d’un (1) mois, dans la limite de trois suspensions par année civile.

Dans cette hypothèse, le prix de son abonnement ne sera pas prélevé par la société KAMAKLE pour le mois sélectionné et le client ne recevra pas de produit pendant cette période.

Son abonnement sera alors prolongé de la même durée que celle qui a été suspendue.

9 – Renouvellement reporté de l’Abonnement

Le client, ayant souscrit un abonnement, peut décider de reporter d’un mois le renouvellement de son abonnement, dans la limite de trois mois de report. Dans cette hypothèse, le prix de son abonnement ne sera pas prélevé par la société KAMAKLE pour le mois sélectionné et le client ne recevra pas de produit pendant cette période.

L’abonnement mensuel du client reprendra alors le mois suivant du mois reporté.

Traitement des commandes et livraison

La commande effectuée en ligne est traitée dans les 48 heures ouvrées.
La livraison est effectuée au lieu indiqué par l’acheteur au moment de la commande et en fonction du calendrier des ventes qui figure sur le site. Si la commande ne peut être honorée lors de la vente initialement prévue (ce qui peut arriver notamment lors de commande tardive par rapport à la date de mise à disposition), elle sera honorée de manière prioritaire lors de la vente suivante.

Ceci n’est pas considéré comme un motif de remboursement de la commande car cet aléas est lié au mode de commercialisation (vente directe d’une carcasse) dont l’acheteur est informé.

Les livraisons ont lieu uniquement en France métropolitaine.
L’acheteur est entièrement responsable des informations saisies dans le bon de commande. A défaut d’être complètement renseigné, le bon de commande ne sera pas validé. En conséquence, notre responsabilité ne saurait être recherchée ni engagée dans le cas où nous serions dans l’impossibilité de livrer ou d’exécuter la commande en raison d’erreurs, imprécisions ou omissions relativement à ces informations.

Conformité des marchandises

En cas de non-conformité de la marchandise livrée, l’acheteur devra me contacter aux fins de retour et remplacement par une marchandise identique ou équivalente à celle commandée, dans la limite des stocks disponibles. Le remboursement pourra être demandé dans un délai de 30 jours.

Propriété intellectuelle

Tous droits de propriété intellectuelle tels que notamment, marques, droits d’auteur et modèles, couvrant les marchandises, sont l’exclusivité de KAMAKLE.

Force des présentes conditions générales de vente

Toute passation de commande implique l’acceptation expresse des présentes conditions générales de vente par l’acheteur, sans qu’il soit nécessaire de recueillir sa signature manuscrite.
Je me réserve le droit de les modifier à tout moment, la date de dernière modification étant précisée sur le site.
Si quelconque des clauses des présentes conditions générales de vente étaient considérées comme nulle ou inopposable par l’effet d’une décision de justice, les autres clauses resteront en vigueur.

Litiges

Tout litige relatif à l’interprétation et à l’exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français.
En cas de litige et avant l’engagement de toute action judiciaire, l’acheteur s’adressera au vendeur afin de tenter de trouver une solution amiable.

Mentions légales

Editeur du site
KAMAKLE EURL
3821 route de Lescheroux
01340 FOISSIAT
Tél. 06 68 23 62 91
pprevost@kamakle.fr

Direction de la publication
Philippe PREVOST

Création du site
Agence PANACEE, SARL au capital de 10000 €
9 rue Transversale
69009 LYON
Tél. 09 82 53 53 16
c.franco@panacee.fr / www.panacee.fr

Hébergement
OVH, SAS au capital de 10000000 €
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France
www.ovh.com

Crédits
La société KAMAKLE édite le site internet «www.kamakle.fr» et pour lequel elle a réservé le nom de domaine «www.kamakle.fr». Elle se réserve le droit de modifier, de ne pas modifier, d’interrompre momentanément et/ou de supprimer le site internet et son contenu sans que sa responsabilité puisse être engagée de ce fait. L’accès au Site Internet et sa mise à disposition par l’éditeur ne confèrent aucun droit aux utilisateurs ou aux tiers autres que ceux visés ci-dessous.

Crédits Photographiques

Les photographies proposées de ce site sont la propriété exclusive de leur auteur et de KAMAKLE et ne peuvent être copiées sans d’exposer à des sanctions relatives au respect de la propriété intellectuelle française.

Crédits :
– Gilles Reboisson
– H. Leitner
– Alexander Raths
– Derich Anrey